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Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) 1108.19 ‑ ‑ Autres amidons …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

…         1)    Le chanvre de Tampico (istle) ( n°s 14.04 ou 53.05 ).         2)    Le chanvre de Gambo ou …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… exclus de ce Chapitre : a)    Les linters de coton ( n ° 14.04 ). b)    Les pâtes à papier synthétiques en feuilles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… pour cadres de bicyclettes ou de motocyclettes ( n° 87.14 ). …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… d'articles en cuir sont classés aux n°s 41.07 ou 41.12 à 41.14 . Sont également exclus de la présente position : a)    …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… à 91.10 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14  généralement. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… ( n°  82.01 ). b)   Les articles de coutellerie du n°  82.14 . c)   Les couteaux spéciaux à poisson et les couteaux à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… réfection osseuse ( n°  30.06 ). c)     Les ciments du n°  32.14 . d)    Les ciments et mortiers réfractaires à base de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… Picea spp .), pin ( Pinus  spp .)  et sapin ( Abies spp .)) 4407.14 - - De Hem-fir (hemlock de l'Ouest ( Tsuga heterophylla ) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… main. Les taille-crayons non mécaniques relèvent du n° 82.14 ou, s'ils ont le caractère de jouets, du Chapitre 95 . 8) …    Les machines à fermer, sceller ou ouvrir le courrier . 14)    Les machines à oblitérer les timbres . 15)    Les …