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Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19

Classification opinions

… dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/1. Adoption : 1964 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… machine, d'un appareil ou d'un instrument des Ch. 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90

Classification opinions

… cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres volantes ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… électromécanique incorporé qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Classification opinions

… ou d'autres additifs pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… divers organes de transmission actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… , conditionnée pour la vente au détail. Utilisations : par voie orale (action sédative, carminative, digestive), par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa distance par rapport à une balise au sol à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. …

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