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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette … on obtient essentiellement, outre les gaz, du jus pyroligneux, du goudron de bois et du charbon de bois, les … commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de l'acétone, un peu de furfural et de …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles … ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Explanatory notes
… transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de … ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral …
Explanatory notes
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral … constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. … et enrobées de goudron) ( n° 25.17 ). b) Le pisé de dolomie (dolomie agglomérée avec du goudron) ( n° 25.18 ). …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, …
Explanatory notes
… ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, … elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non fondue ni …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à …
Explanatory notes
… de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à … traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les mammifères marins, les poissons ou les … traitées à la vapeur et pressées ou soumises à l'action de solvants pour en extraire l'huile et la graisse; le résidu …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques (+). - Vitamines et … Les produits ci-dessus dilués dans un solvant quelconque (oléate d'éthyle, propane-1‑2-diol, éthanediol, huiles …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou …
Explanatory notes
… et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du …
Explanatory notes
… Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du … ou à moulurer 8465.93 - - Machines à meuler, à poncer ou à polir 8465.94 - - Machines à cintrer ou à assembler 8465.95 … On peut citer les machines à jointer les placages, à coller les planches, à coller les panneaux entre eux, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …