WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui … vin et le tartre brut (y compris le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant contenir une assez forte proportion de tartrate de calcium. Ils servent à la …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans … position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41
INN
… … sultimotide alfa … tanurmotide … técémotide … tertomotide … tozinaméran … trempamotide … vanutide …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ … 3404.90 ‑ Autres La présente position comprend les cires artificielles (parfois connues sous le nom de cires … deux ou plusieurs cires différentes, animales, végétales ou appartenant à d'autres classes, ou en mélangeant entre elles …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.90
INN
… sodique … ardéparine sodique … bémiparine sodique … certoparine sodique … daltéparine sodique … déligoparine …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ … dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des …
Explanatory notes
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des … Autres La présente position englobe, de manière limitative, certaines machines travaillant par déformation des métaux ou …Section XVIII > Chapitre 90
… de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); … 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …