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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative … La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les … pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …
Explanatory notes
… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ … à des oxydes de métaux constituant des anhydrides). Les principales catégories de composés visés ici sont indiquées … (encollage), pour la fabrication du verre, de savons, de ciments spéciaux, de produits à polir ou des autres …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la … les ciseaux à fleurs, à égrener le raisin, à couper les cigares. 5) Les ciseaux spéciaux pour denteler les … position : a) Les forces et similaires, ainsi que les cisailles pour l'agriculture ou l'horticulture, dont les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories … des caoutchoucs de haute qualité. Est également compris ici, le soufre sublimé lavé , traité à l'eau ammoniacale …Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : … 0908.12 - - Broyées ou pulvérisées - Macis : 0908.21 - - Non broyé ni pulvérisé 0908.22 - - …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… coffrets à bijoux, boîtes à poudre et à fards, étuis à cigarettes ou à cigares, boîtes à tabac, bonbonnières, etc. ( à l'exclusion … d'ébarbage, de meulage, de travail au marteau, au ciseau ou à la lime; enlèvement du recuit par décapage à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …