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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10
… et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.80
… Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, … pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni … de la joaillerie ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces … articles relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments d'optique en quartz ( n°s 90.01 ou 90.02 ). Les …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …