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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou …