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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, … ses sels d'ammonium et des métaux alcalins se dissolvent aisément dans l'eau froide en formant des solutions … dans les industries pharmaceutique, alimentaire et textile, ainsi que dans l'industrie du papier. Ces produits peuvent …Section VIII
… DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des … fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.20
… Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de …
Explanatory notes
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un … en matières plus ou moins vitrifiées par la cuisson; c’est ainsi qu’il y a des carreaux et des dalles en grès cérame, … extérieur ou intérieur qui sont fixés, par exemple, à l’ aide de pattes-agrafes métalliques sur des profilés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres …