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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières … ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières … ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ … sécurité, de contrôle ou de commande pour toutes voies de communication (voies ferrées, voies d'aérotrains, routes, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations … les fabrications alimentaires (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par exemple) ou pour d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de … munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur … de lever et cuire le pain. La machine dispose de programmes automatiques (qui peuvent être activés à partir d'un tableau de commande situé sur le dessus de la machine) déterminant le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles …
Explanatory notes
… bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles … (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés … constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés … constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de … bandes, barres, par exemple) de tous types, utilisés comme conducteurs électriques, qu'ils soient destinés à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de glandes ou … ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes d'origine …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas …