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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06; c) … planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à …Legal note
… fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06; c) … planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à … Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la … et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la … et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 5901.10 ‑ Tissus enduits de colle ou de … un traitement au moyen de solutions de matières résineuses naturelles) de manière à pouvoir être employées pour des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, … d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres …
Explanatory notes
… de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour … d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres … le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés d'amiante. Grâce à leur haut …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …