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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de … pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédient dans la fabrication de préparations colorantes, … de baryum ( n°s 25.11 ou 28.33 ). d) Les terres d'infusoires ( n° 25.12 ). e) L'ardoise ( n° 25.14 ). f) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou …
Explanatory notes
… avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou … ou l'incendie et appareils similaires 8531.20 ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides … bureaux, usines, etc. pour appeler le personnel, pour indiquer qu'en un endroit déterminé on demande telle …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « … scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits … scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes … Sont repris ici les lampes et tubes à filament incandescent, les lampes et tubes à décharge dans des gaz ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Explanatory notes
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits … aller du gris cendré au gris très foncé; sa densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une … etc.), repris au Chapitre 29 . La cantharide est un insecte coléoptère utilisé principalement pour ses …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, … leurs faces opposées. Les bastissages ou cônes de feutre insérés entre les deux plaques subissent un feutrage …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …