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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ … aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils … d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons - Champignons et truffes : 0711.51 - - Champignons du genre … ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.08 ‑ Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 8108.20 - Titane sous forme … ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état compact (il est alors brillant et de couleur blanche), soit … le tungstène. Le titane est un métal dur et, lorsqu'il est impur, cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris (+). ‑ Magnésium … 8104.90 ‑ Autres La métallurgie du magnésium utilise divers composés naturels qui, pour la presque totalité, figurent, …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) … d'autres usages industriels; mais elle est principalement employée à l'état épuré (sous forme de lanoline) et pour … Sont exclus de la présente position les alcools de composition chimique définie (généralement Chapitre 29 ) et …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. 8110.10 - Antimoine sous … de ce dernier par divers procédés donnant l'antimoine impur, dit régule d'antimoine . 3) Affinage du régule par … à l'étain auxquels il donne de la dureté ‑, il trouve des emplois intéressants dans la préparation d'alliages pour …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.13 ‑ Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la … utilisés dans les fonderies de métaux et les fours (par exemple, comme pots, creusets, becs ou tubes), ou pour la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les instruments à cordes frottées . … f) Les cithares (cythares ou zythars), instruments composés d'une boîte ou caisse plate de forme …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …