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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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534 résultats pour "大学生学位证号查询<网址:bzw985.com>南康不动产证上有产权年限吗-存款证明知完可以取出来吗<网址:bzw985.com>布朗斯维分校学位证购买13"
Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
Explanatory notes
… ), halogènes ( n°s 28.12 et 29.03 ), soufre ( n° 28.
13
), métaux précieux ( n° 28.43 ), azote ( n° 28.53 ), …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
Explanatory notes
… et ses sels 2916.12 - - Esters de l’acide acrylique
2916.13
- - Acide méthacrylique et ses sels 2916.14 - - …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… utilisés dans les stations-service ou les garages ( n° 84.
13
). c) Les bascules ( n° 84.23 ). d) Les machines à …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
Explanatory notes
… position ne comprend pas les boutons de manchettes ( n°s 71.
13
ou 71.17 ). …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4911
Explanatory notes
… une face des illustrations imprimées ( n ° s 70.09 ou 70.
13
). e) Les « cartes intelligentes » imprimées (y …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
Explanatory notes
… assiettes en vitrocérame, par exemple, relèvent du n° 70.
13
. Les matières plastiques utilisées en remplacement des …
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Section XVII > Chapitre 87
Explanatory notes
… pour invalides, avec ou sans moteur (n°s 87.11 à 87.
13
). 6) Les landaus, poussettes et voitures similaires pour …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
Explanatory notes
… pour la préparation d'infusions ou de tisanes ( n°s 08.
13
, 09.09 ou 21.06 , par exemple). Cette position ne …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
Explanatory notes
… numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
5205.13
‑ ‑ Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
Explanatory notes
… les pierres gemmes relèvent, selon le cas, des n°s 71.
13
, 71.14 ou 71.16 (voir à cet égard les Notes explicatives …
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