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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique … - Autres 3206.50 - Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores A.- AUTRES MATIERES COLORANTES; … à base de dioxyde de titane. Ces produits comprennent notamment le dioxyde de titane traité en surface ou mélangé …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds … présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes (gilets de corps, chemises de jour, … de plage), robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La … position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières (matières … de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles à vin de Champagne ou d'autres vins …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …