… autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres … des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69 , même découpées en forme, sauf si, par incorporation à d'autres …
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… autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres …
… ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.- Le … ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval. ( Chapitre 95 ). g) …
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… ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.- Le …
… largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche supérieure de 4 mm d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, collée sur un support à une couche de bois pourvu de rainures … toute la longueur, afin de conférer au produit une certaine souplesse. La couche inférieure est placée de manière …
… et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de … et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de …
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… et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de …
… de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, … boucles dans le sens de la chaîne, munie de fils de chaîne supplémentaires, lesquels sont découpés après fabrication …
… par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques … ou à plat. Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, destiné à supporter des conducteurs électriques isolés, comportant un … plissée à demi et soudée latéralement. L'ouverture supérieure est équipée d'un bord resserrant élastique. Ce …
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