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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même … de longueur et munies ou non d'agrafes, etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur sont exclues lorsqu'elles sont de …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, … de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, … de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). … de scintigraphie 9018.19 ‑ ‑ Autres 9018.20 ‑ Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés … ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés … ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés …