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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le développement automatique des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris … de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la … autres que les diodes laser 9013.80 ‑ Autres dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et accessoires …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles … les carottes, les navets, les betteraves à salade, les salsifis, les céleris-raves, les radis, les scorsonères, les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 ‑ Lin brut ou roui … broches, avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils simples du n ° 53.06 et qu'elles présentent une torsion … l'opération du filage, elles ne constituent pas encore des fils et, tout comme les rubans visés ci‑dessus, restent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non … ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans … établissements scolaires, les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la présente … Les machines et appareils spéciaux pour la démonstration, tels que la machine de Gramme (pour expériences sur …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la … vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de soie. Ce groupe a …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à … La présente position couvre, à la condition que tous ces appareils soient actionnés par un mouvement d'horlogerie … les minutes ou les secondes. Toutefois, certains appareils, tels qu'enregistreurs de présence, contrôleurs de rondes, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette … toutes les parties et tous les accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre, … que : 1) Ceux visés par la Note 1 de ce Chapitre, tels que : a) Les éléments d'optique, en verre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou …