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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - … les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus importants sont le polypropylène, le polyisobutylène et les copolymères …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
Explanatory notes
… utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer … conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières premières …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… ‑ conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer … conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces … Les fruits le plus fréquemment présentés dans cet état sont les cerises, les fraises, les oranges, les cédrats, les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De … de recul amovibles , pour fusils de chasse ou de tir. Sont exclus de la présente position : a) Les parties et … sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis, rivets, ressorts, etc. : en métaux communs ( Section XV ) ou en …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - … La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du genre de ceux destinés aux motocycles (y … fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs … de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.50
… Nitrate de sodium …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.92
… Azinphos-méthyl (ISO) …