Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; … agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; … ‑ ‑ Autres A) Sucs et extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement … au moyen de solvants) végétaux, pour autant qu'ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, … et appareils pour essais de propriétés mécaniques des matériaux ( n° 90.24 ). g) Instruments et appareils pour … leur masse, l' épaisseur ou la profondeur d'objets ou de matériaux dont un côté seulement est accessible. 27) Les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
Explanatory notes
… Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
Explanatory notes
… autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les … longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07. Les alkylbenzènes …Section II > Chapitre 10 > Position 1004
Explanatory notes
… ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle … pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
Explanatory notes
… sont les suivantes : 1) Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2) Les chicorées scaroles ( Cichorium endivia var. latifolia ). 3) Les chicorées frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …