… comportant des pompes à béton montées à demeure ( n° 87.05 ). B.- POMPES VOLUMETRIQUES ROTATIVES Dans ces pompes, le … ). b) Les burettes et seringues de graissage ( n° 82.05 ) et les pistolets de graissage à air comprimé et … à jet du n° 84.24 . e) Les voitures-pompes ( n° 87.05 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
… non réfractaires 3824.60 ‑ Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 - Marchandises mentionnées … ou d'autres amidons ou fécules modifiés relèvent du n° 35.05 . B.‑ PRODUITS CHIMIQUES ET PREPARATIONS (CHIMIQUES OU …
… ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position les composés … considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). ______________________ …
… ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2) Les ouvrages en cheveux non dénommés ni … . b) Les résilles et filets à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c) Les tamis à main, en cheveux ( n° 96.04 ). …
… transport sont rangés sous l'une des positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des … Dans le cas contraire, ils sont à classer dans le n° 05.11 . …
… à base de vin de raisins frais et qui relèvent du n° 22.05 . 14) Les limonades (non médicamenteuses) à l'alcool. … d'alcool, d'un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol, à l'exclusion des produits du n° 22.04 . 16) Les … et autres apéritifs à base de vin de raisins frais ( n° 22.05 ). b) L'alcool éthylique et les eaux‑de‑vie dénaturés …
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de … ). b) Les résilles et filets à cheveux en cheveux ( n° 65.05 ). c) Les autres articles en cheveux ( n° 67.04 ). …
… rapport tel que, mélangés à de l'eau à la concentration de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos … -2 N/m (45 dynes/cm) ou moins pour une concentration de 0,5 % à la température de 20 °C ne sont pas considérés … à la fonction principale de la préparation ( n°s 34.03 , 34.05 , 38.08 , 38.09 , 38.24 , etc., suivant le cas). d) …
… sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1) Les œufs de … sang d'animal, même comestible, liquide ou desséché ( n°s 05.11 ou 30.02 ). ______________________ …
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … ( autres que ceux de poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, …
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