… de signalisation, d'organes de commandes de machines, etc. I.‑ COMPTEURS DE GAZ OU DE LIQUIDES Il s'agit ici … les compteurs à maximum, à prépaiement, à calcul de prix, etc. Les compteurs de ce groupe comprennent essentiellement … un organe de mesure (turbine, piston, membrane, etc.), un mécanisme de distribution du fluide (à tiroirs …
… avec ou sans leurs parties optiques (objectifs, viseurs, etc.). Les appareils photographiques classés ici sont des … et tirage instantanés , portatifs ou fixes (à cabine, etc.), qui permettent d'obtenir en un temps très court une … deux éléments des mouvements de bascule, de décentrement, etc. 8) Les appareils à boîtier étanche , pour …
… (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, etc.) ou animales, par épuisement au moyen de l'eau ou de … à de petites quantités d'autres substances (sucres, tanins, etc.) provenant des matières premières ou résultant du … à partir du bois de campêche (l'hématéine, l'hématoxyline, etc.), des bois jaunes (bois de Cuba, de Tampico, etc.), des …
… culture : défrichage, défonçage, labourage, ameublissement, etc. II. Distribution d’engrais ou de fertilisants ou … la croissance des plantes (binage, sarclage, désherbage, etc.). * * * Ces divers matériels peuvent être tirés par … agricoles, horticoles ou sylvicoles (charrues, herses, etc.) sont destinées à être uniquement tirées ou poussées …
… transformateurs, condensateurs, selfs, résistances, etc.) assurant leur fonction exclusivement par un moyen … communiquer à des particules chargées (électrons, protons, etc.) une énergie cinétique élevée. Les accélérateurs … ou industrielle, la stérilisation de certains produits, etc. Les accélérateurs de particules qui, le plus …
… (y compris au crayon Conté), au fusain ou à la plume, etc., exécutés sur toutes matières. Pour être reprises ici, … pochoirs), même si elles sont authentifiées par l’artiste; etc. Par contre, les copies de peintures faites entièrement … papiers de tenture, de tissus, de tapisseries, de meubles, etc., obtenus en original à la main ( n° 49.06 ). c) Les …
… destinés à être eux‑mêmes commandés électriquement, etc.) n'affecte pas leur classement sous le n° 86.08 . Les … feux fixes (fanaux, balises, panneaux, barres lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme appareils de …
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