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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la …
Explanatory notes
… destinées à être utilisées, en l'état ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces produits peuvent avoir été, en cours de fabrication ou après leur … précuit demande un complément de cuisson de 5 à 12 minutes avant d'être consommé. De même, ce groupe couvre, par …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… découper par jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8205.10 ‑ Outils de perçage, … ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois 8205.40 ‑ Tournevis ‑ Autres … crochets et griffes d'établis. Ces étaux peuvent avoir leurs mâchoires garnies d'autres matières que le métal …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, … en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent essentiellement au … avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries souterraines, etc. Ces articles …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …