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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.15
… Maquereaux …
Section III > Chapitre 15 > Position 1501 > 1501.10
… Saindoux …
Section I > Chapitre 1 > Position 0101 > 0101.2
… Chevaux …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3
… Oiseaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de … roulage ou laminage 8463.30 - Machines pour le travail des métaux sous forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de … enlèvement de métal. 3) Les machines pour le travail des métaux en fils , destinées par exemple à la fabrication …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …
Explanatory notes
… inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. 2825.10 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels … non compris dans les positions précédentes . Les principaux de ces produits sont indiqués ci‑après : 1) … , qui résultent de réactions d'addition avec les acides minéraux, sont également repris ici. Le plus important est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - … les parties destinées exclusivement ou principalement aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30 . Un grand … ). b) Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …