Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101 > 8101.9 > 8101.94
… Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression appropriées, en présence … élever le point de fusion (même lorsque ces produits ont tendance à se séparer en couches pâteuses et liquides). … à un procédé de raffinage et même s'ils peuvent servir tels quels à des usages alimentaires. Toutefois, cette …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; …
Explanatory notes
… couvre également les sacs en papier à usages spéciaux tels que les sacs pour aspirateurs à poussières, les sacs … de ce groupe peuvent comporter des mentions imprimées, telles que noms de firmes, instructions pour l'emploi, ou … garnitures ou accessoires en autres matières : doublages en textiles, renforcements en bois, poignées en ficelles, coins …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou tricotés à plat ou autrement. Elles se présentent …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.10
… Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.1
… Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo …