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Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique … g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 …

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… Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique … g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques … ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. … non finis (par exemple un véhicule aérien dépourvu de ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à …

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… pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques … ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements … d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du …

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… conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements … d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les engrais des …

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… le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les engrais des …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder … autres pièces fixes dépassant ce plan. b)    Mesure de la largeur, de la longueur ou du diamètre        Il convient de mesurer, selon le cas, la largeur, la longueur ou le diamètre ‑ qui sont définis par …

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… de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent      As                  Arsenic … généralement le plomb de son sulfure, la galène, souvent argentifère. Ce minerai, enrichi au préalable par broyage et … contient encore des éléments étrangers, en particulier de l'argent. Il est généralement soumis à un affinage, qui …

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… Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent      As                  Arsenic …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments … exemple que les étaux, les meules avec bâtis à main et les forges portatives relèvent du n°  82.05 où ils sont … repris spécifiquement dans le libellé des positions (forges portatives et meules avec bâtis à main, par exemple). …

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… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des … autres invertébrés aquatiques. 2)    Des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des …

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… 03.06, 03.07 ou 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés … ou raffinés; s'ils présentent le caractère de produits organiques de constitution chimique définie, isolés à l'état …

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… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés …

Section XI

Explanatory notes

… formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique …

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… formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique …

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