… optiques ou faire intervenir l'électricité, que celle‑ci joue simplement le rôle d'agent moteur ou de transmission ou … (articulés ou non) et ouvre‑bouches , les écarteurs des joues ou des lèvres, les abaisse‑langue , les pinces … les appareils électromédicaux dans lesquels l'électricité joue un rôle préventif, curatif ou de diagnostic, à …
… portées sur le récipient ou l'emballage, sur des notices jointes au produit ou de toute autre manière, la seule … carbone et les graisses. Les vitamines et les sels minéraux jouent également un rôle dans l'alimentation. Il en est de …
… des corsets ou ceintures ordinaires, même si ces derniers jouent aussi un rôle effectif de support ou de maintien. … comme étant des parties de poupées ou d'animaux‑jouets relèvent, par contre, du n° 95.03 ou bien du n° 70.18 …
… relèvent du n° 82.14 ou, s'ils ont le caractère de jouets, du Chapitre 95 . 8) Les appareils à perforer , … de rondes, etc.) ( n° 91.06 ). h) Les machines à écrire-jouets ( n° 95.03 ). ij) Les cachets, numéroteurs, …
