Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… la légèreté des matériaux, une faible thermoconductibilité, tout autant que la résistance à la chaleur, sont … au frottement et aux chocs répétés. On ne doit, toutefois, pas conclure de ce qui précède que tous les ouvrages en matières réfractaires doivent relever …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par … sont classées au n° 95.03 . 4) Les fusils, carabines et pistolets à air comprimé . Ils se présentent sous la forme … sur des animaux en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en … et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par … et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ … utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par … des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la présente position ne comprend pas les tissus …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La … les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, … de ménage : les marmites, casseroles et cocottes de toutes formes et dimensions, plats à rôtir, bols, moules (à …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses … très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité … Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et la terre de Moler. Bien que certaines des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et … microbiennes, etc. 2) Parmi les dérivés des peptones, les peptonates sont surtout utilisés en pharmacie; les plus … leur utilisation principale en pharmacie. Toutefois, les nucléoprotéides de mercure répondant aux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … N'entrent dans cette position que les époxydes avec trois atomes dans le cycle, en particulier : 1) Oxiranne (oxyde …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …