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Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …

Explanatory notes

… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues.               ‑ De fibres … 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées … principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.19 ‑ ‑ Autres               ‑ De fibres

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

… Barres et profilés en aluminium. …

Explanatory notes

… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié … ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …

Explanatory notes

… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans …   Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6

… et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …

Explanatory notes

… enduits, recouverts ou stratifiés.               - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un … d'un voile ou d'une nappe composés essentiellement de fibres textiles orientées directionnellement ou au hasard et … la formation du voile, la consolidation (ou le liage) et la finition. I.  Formation du voile         Le voile est …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …

Explanatory notes

… recouverts ni stratifiés : 5602.21 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5602.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5602.90 ‑ Autres … sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant habituellement de la carde ou que … textiles à travers un plancher, textile ou non, qui est finalement plus ou moins masqué par les fibres. La technique …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42

… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52

… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34

… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44

… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …

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