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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties … permettant d’insérer dans le livre les encarts divers (illustrations, dessins, cartes, etc.). 13) Les machines à …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; …
Explanatory notes
… 21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations … de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. Ils se …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles … discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles … discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs …
Explanatory notes
… de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; … pour transmettre le mouvement d'un organe moteur à des outils à main ou à des appareils de mesure (compteurs de tours, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir …