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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. … Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… n° 84.28 . 3) Les butoirs ou heurtoirs , dispositifs d'arrêt hydrauliques ou à ressorts, placés à l'extrémité des … pour amortir le choc du matériel roulant que l'on n'a pu arrêter avant la fin de la voie. Ils sont conçus pour être … 4) Les gabarits , constructions métalliques en forme d'arceau qui permettent de s'assurer que les trains qui les …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du … exemple, en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d'éléments de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente …
Explanatory notes
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente … Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, … vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); c) …Legal note
… vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); c) les articles confectionnés en filet du n° 56.08; d) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même … chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par …