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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non … que les pierres précieuses extraites de la croûte terrestre (rubis, saphir, émeraude, diamant quartz …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; … et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; … - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » et « préparations » incluent : 1°) des mixtures et mélanges délibérés, et 2°) des mélanges de réaction incluant les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.20
… Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.40
… Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.92
… Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); … notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique obtenue par fermentation du jus de pommes. 2) Le poiré , boisson …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …