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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils … De fibres synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou … teints, imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une autre …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement … de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, … ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent … et utilisés à d'autres fins, par exemple pour fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …Section V > Chapitre 27
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le … a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le … les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type …Legal note
… a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le … les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type … on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières …Classification opinions
… acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant … ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 90 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, … 6810.91 - - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe … à l'aide de ciment, de chaux ou d'autres liants (les matières plastiques, par exemple), des fragments , des …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …