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Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …

Explanatory notes

… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 ‑ Autres chromates et dichromates; peroxochromates               ‑ Manganites, manganates et permanganates : 2841.61 - ‑ Permanganate de potassium …

Section XIV > Chapitre 71

Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, …

Explanatory notes

… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, … articles de bijouterie ou de joaillerie :       a)   les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, … broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, …

Legal note

… composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de … articles de bijouterie ou de joaillerie :        a)   les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …

Explanatory notes

… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant … l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du … intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …

Explanatory notes

… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. … électrique et d'une machine motrice à moteur électrique qui peuvent être montées de façon solidaire sur un socle, bâti … alternatif (porter par exemple la fréquence de 50 à 200 périodes ou transformer un courant monophasé en triphasé). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

… Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. …

Explanatory notes

… 28.17 ‑ Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. A.- OXYDE DE ZINC L' oxyde de zinc ( blanc … les alcalis. L’oxyde de zinc est notamment utilisé dans les peintures industrielles.  On l'emploie également dans …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91

… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux …

Classification opinions

… avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la température provoque le durcissement puis la carbonisation …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …

Explanatory notes

… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de … ou en cuir naturel ou reconstitué . 3)  Les coiffures en pelleteries naturelles ou en pelleteries factices. 4)  Les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …

Explanatory notes

… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.               ‑ … une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des récipients … Ils sont souvent additionnés, par mesure de sécurité, de petites quantités de substances à odeur très forte destinées …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …

Explanatory notes

… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. … 2)   présenter une surface granulée due à l'incorporation, pendant la fabrication, de particules de bois, de paille, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …

Explanatory notes

… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente … et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …

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