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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … même si elles ont le caractère de produits de constitution chimique définie présentés isolément. Parmi ces produits on …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de … Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par exemple) ( …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …
Explanatory notes
… exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à …
Explanatory notes
… pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à … vilebrequins, cages à filières, etc.), B) à des machines‑outils des n°s 84.57 à 84.65 ou relevant du n° … de la Note 8 du Chapitre 84 , C) à des outils ou à des machines‑outils du n° 84.67 , en vue de réaliser, sur les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, …