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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux … au fer 3212.90 - Autres A.- PIGMENTS (Y COMPRIS LES POUDRES ET FLOCONS METALLIQUES) DISPERSES DANS DES MILIEUX …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés …
Explanatory notes
… compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés … dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement - Autres … relèvent du Chapitre 25 . Mais les granulés, éclats et poudres de pierres naturelles colorés artificiellement, y …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation …
Explanatory notes
… de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation … obtenus par filage à la presse d'une masse composée de poudres de métaux communs (de nickel généralement) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …