… la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils … la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils … la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils … la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils …
… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques … la partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir …
… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués … de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
