Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de … dont notamment les suivants : dans un de ces procédés, l’artiste (sculpteur) taille l’ouvrage dans des matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou … ou de leur mise en conserve, et ce, qu’il s’agisse de l’alimentation humaine ou de l’alimentation animale, à … ( n°s 82.10 ou 85.09 ). b) Les fours industriels ou de laboratoires ( n°s 84.17 ou 85.14 ). c) Les appareils de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle … par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - … perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs … (poignards écossais ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces armes sont généralement en acier de haute …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de … et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de … et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ … la distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs … projection. 8311.10 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 8311.20 - Fils fourrés pour le …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou d’autres …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …