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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
Explanatory notes
… les autres métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le charbon, l'aluminium, etc. Le cobalt … et connus sous le nom générique de stellites . Ces alliages possèdent la propriété de résister au frottement, à la …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de … aussi directement par le traitement de la fécule réduite en pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.39 ‑ ‑ Autres tissus …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de fibres …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux … ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et … Les eaux minérales naturelles sont des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les …
Explanatory notes
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les … moulu. 4) Les coques et pellicules de café. 5) Les succédanés du café, constitués par un mélange de café, en … et les préparations à base de ces extraits ou essences; les succédanés torréfiés de café ne contenant pas de café ( …Section II > Chapitre 12
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même …
Explanatory notes
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. … Les produits coupés de longueur, lorsque leur longueur n'excède pas la plus grande dimension de la coupe …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …