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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est obtenue … sont plus résistantes. Un procédé plus perfectionné, s'écartant de celui du défibrage traditionnel, donne des pâtes … peuvent avoir subi un traitement chimique. Dans ce cas elles relèvent du n° 47.05 . En règle générale, la pâte …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon … coupe transversale n'excède pas 1 mm et Chapitre 39 dans le cas contraire). c) Les câbles de filaments synthétiques …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
… Décalcomanies de tous genres. …
Explanatory notes
… 49.08 ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies … qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également exclus de cette … utilisés en lithographie ( n ° s 48.09 ou 48.16 , selon le cas). …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …
Explanatory notes
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton … coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au filage. … les plus longues bien parallélisées. Les rubans simplement cardés et les rubans peignés subissent des doublages et des …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ Préparations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Classification opinions
… finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les … de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions 4011.30 - Des types utilisés pour véhicules aériens … peuvent être munis ou non de chambre à air. ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les … tonte 5101.19 - - Autres - Dégraissées, non carbonisées : 5101.21 - - Laines de tonte 5101.29 - - Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de … des machines de la présente position , telles que les cartouches d’imprimantes spécialement conçues pour contenir …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …