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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies 0502.90 ‑ Autres On appelle soies les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 9613.20 ‑ Briquets de poche, … les allumeurs du n° 36.03 , les pierres ( n° 36.06 ) et les mèches ( n°s 59.08 ou 70.19 ), ainsi que les combustibles …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. … présente position le poussier de hauts fourneaux et autres déchets ou résidus de la fabrication proprement dite de la fonte, du fer ou de l'acier, mais non les ferrailles, déchets et débris obtenus au cours de l'usinage ou du …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques ambulants et … 9508.29 ‑ ‑ Autres 9508.30 - Attractions foraines 9508.40 - Théâtres ambulants Pour être repris ici , les manèges pour …Section X
… FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, … tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, … chimiques visées plus haut) ou sous forme de manchons achevés et prêts à l'emploi. Dans ce dernier cas, les …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, … largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et … et la fermeture éventuelle de celui‑ci pouvant être parachevée au niveau du fond ou du couvercle par …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a … Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, …