WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, …
Explanatory notes
… des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en aluminium, … du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne pouvant être … des animaux, relèvent du n° 93.02 . 7) Les canons lance‑amarres (ou porte‑amarres), utilisés principalement à bord des bateaux ou dans …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …