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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de … également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. …
Explanatory notes
… traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des … électriques), les rails conducteurs, etc. Ce terme s'applique à tous les rails des types normalement utilisés …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ … sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814 > 2814.20
… Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.40
… Autres remorques et semi-remorques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 … générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment commercialisés, la présente position couvre : …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …