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Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par simple découpage, une paire de « Khangas », … de motifs sépare les deux khangas). Les « Khangas » ainsi obtenus peuvent être utilisés sans ouvraison ultérieure en …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales …

Legal note

… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… 10.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. CONSIDERATIONS GENERALES Le … du genre de ceux décrits ici, y compris les tissus obtenus en forme pour la fabrication de ces articles. Tel …

Legal note

… 10.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… 10.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. CONSIDERATIONS GENERALES … du vêtement et les parties de ceux‑ci en bonneterie, obtenus en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en …

Legal note

… 10.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… méthode d’impédance pour la détermination des données WBC (globules blancs ou leucocytes), RBC (globules rouges ou érythrocytes) et PLT (plaquettes), - la …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des hydrates de carbone, de la farine de … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 29. Préparation obtenue à partir de purée de pomme verte séchée par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… et ensuite séchage du mélange dans un tambour en vue d'obtenir un produit final ayant des propriétés qui … Adoption : 2001 … 11. Mélange de deux oxydes inorganiques obtenu par un procédé breveté consistant à mélanger de …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, …

Legal note

… de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… canalisations, etc.). Adoption : 1963 … 5. Profilés obtenus à froid, sur machines à galets, à partir de tôles ou … de 0,75 à 1 mm, portant sur les parois latérales, disposées obliquement, des empreintes linéaires en creux réalisées par emboutissage postérieurement à l'obtention des profilés, présentés en éléments d'une longueur …

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