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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… par des ventilateurs radiaux et axiaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   … 9. Silos à base conique , en … par des ventilateurs radiaux et axiaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   … 10. Machine portative … permet d'éliminer la saleté et les taches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   … 11. Equipement pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19

Classification opinions

… au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… (principe actif), 4,40 % de butoxyde de pipéronyl (synergique du principe actif), des agents tensioactifs … que n'importe quel autre shampooing. Application de la RGI 1, Note 1 e) du Chapitre 30 et Note 3 du Chapitre 33. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… (1,2 %). Le produit est présenté à l’état liquide. Il s’agit d’un produit du processus de raffinage du pétrole … brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… (alimentation sans interruption), robotique et générateurs d'énergie solaire/éolienne. Application des RGI 1 ( Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2013 … 2. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… destiné à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Tiges de tabac expansé … destiné à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 3. S achets de nicotine à … à usage récréatif et n’est pas destiné à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 4. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau … partie mobile de cette machine, de cet appareil ou de cet engin et à lui transmettre le mouvement de rotation qui lui …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… l'enroulement et le déroulement de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… alcoométrique volumique de 96 % vol), 2 % d'extrait de gingembre ainsi que du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 %), du colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base alcoolique neutre , du … le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. Base alcoolique neutre , du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… la fonction stop/start du moteur ainsi qu’une récupération d’énergie accrue lorsque le véhicule se déplace en roue libre. Ce … source externe d'alimentation électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

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