Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1476 résultats pour "民办学校办学许可证怎么做<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-哪里买民办学校办学许可证怎么做<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-天长民办学校办学许可证怎么做哪里做-哪里办民办学校办学许可证怎么做FA"

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Legal note

… pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du … autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou … 5) Les motocycles et les side‑cars; les cycles et les fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec …

Legal note

… 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  … autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement … manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les accessoires et … le n° 42.02 ne comprend pas :                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, …

Legal note

… cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement … manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les accessoires et … le n° 42.02 ne comprend pas :                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent … les divers états prévus dans les positions du Chapitre. Le fait qu'ils aient été, en outre, étêtés, tronçonnés, débités …

Legal note

… leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, … les articles dont la raison d'être est déterminée par le fait qu'ils sont revêtus d'impressions ou d'illustrations. … ou écharpes, qui ont reçu des impressions décoratives ou de fantaisie n'affectant pas leur caractère essentiel, les …

Legal note

… complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime … à desfins de loisirs ou d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un …

Legal note

… exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime … à desfins de loisirs ou d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des … pour l’extraction de l’arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de … en grains, boules, briquettes, même avec addition de faibles quantités de matières liantes, le séchage, la …

Legal note

… utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des … pour l’extraction de l’arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de … de l’arsenic ou de ces métaux ou encore pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension … et la pyrrhotine ou pyrrhotite, grillés en vue de la fabrication de l'acide sulfurique) qui sont des oxydes de …

Legal note

… les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension …

Section XV

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la … appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);          l)   les articles du … appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines …

Legal note

… plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la …        les déchets et débris métalliques provenant de la fabrication ou de l'usinage des métaux et les ouvrages en … appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, … ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne … n° 29.37 :        a)  la dénomination hormones comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, les …

Legal note

… colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, … ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne … n° 29.37 :        a)  la dénomination hormones comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, les …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs