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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - Autres                - … dans une direction de croissance particulière. N° 7104.21 Cette sous-position couvre les diamants synthétiques …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… Par contre, outre les produits des n ° s 48.14 et 48.21 , les papiers, cartons, ouate de cellulose et ouvrages en … XI . Les articles des n ° s 39.18, 39.19, 48.14 et 48.21 sont également exclus du présent Chapitre, même s'ils …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres … enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture 3214.90 - Autres Les mastics et enduits de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à coudre de type ménager               - Autres machines à coudre : 8452.21 - - Unités automatiques 8452.29 - - Autres 8452.30 - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… eau surchauffée ».               - Chaudières à vapeur : 8402.11 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - Chaudières aquatubulaires d'une production … dégazeurs et adoucisseurs d'eau d'alimentation du n °   84.21 . Ces appareils auxiliaires sont classés avec les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… - - Autres               ‑ Huile de maïs et ses fractions : 1515.21 - - Huile brute 1515.29 - - Autres 1515.30 - Huile de … ° Note explicative de sous-positions. N°s 1515.11 et 1515.21 Voir la Note explicative du n°1507.10. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : 5301.21 ‑ ‑ Brisé ou teillé 5301.29 ‑ ‑ Autre 5301.30 ‑ … ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 5301.21 Le lin teillé obtenu à partir d'étoupes reste classé dans …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant au moins 85 % … de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5512.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.29 ‑ ‑ Autres               ‑ …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées               - Epilées ou sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… à glissières               - Autres machines à percer : 8459.21 - - A commande numérique 8459.29 - - Autres               … . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 8459.21, 8459.31, 8459.41, 8459.51 et 8459.61 Voir la Note …

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