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Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les … GENERALES Les huiles essentielles et les oléorésines d’extraction du n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les … les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le … toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne … à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le …

Legal note

… à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le … toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne …         p)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         q)  les …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… discontinues. Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) Les fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses) du …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même …

Legal note

… à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même …

Section VI > Chapitre 28

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce … générale, la soie, y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         b)  les … ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de … 2 %) d'additifs spéciaux. Caoutchouc combiné à des matières textiles Le classement du caoutchouc combiné à des matières …

Legal note

… pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         b)  les … ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de …

Section IX > Chapitre 44

Section XVI

Explanatory notes

… les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les … 42 (cuir), 43 (pelleterie), 45 (liège) ou 59 (matières textiles), n° 68.04 (abrasifs, etc.), n° 69.09 (matières …

Legal note

… les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

…          k)      les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      … d'un mélange de fibres cellulosiques et de fibres textiles (notamment de fibres synthétiques ou artificielles … du Chapitre 54). Les produits dans lesquels les fibres textiles prédominent en poids ne sont pas à considérer comme …

Legal note

…          k)      les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      …

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