Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …
Section XVI
… D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser …Legal note
… pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables … par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou … 9) les modules de mémoire électroniques (les modules SIMM (modules de mémoire à une rangée de connexions) et les … cartouches (régime de la matière constitutive ou n° 96.12 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier ou carton … cartonnages présentés à plat et dont le montage résulte du simple dépliage des différentes parties solidaires les unes …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou … La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en … La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …