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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous … écaille, nacre, marbre, albâtre, matières céramiques, onyx, agate ou ivoire. Ils peuvent être décorés, garnis de perles …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La … On peut se borner à obtenir le manganèse à l'état de ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant … 72 ). Le manganèse entre également dans la constitution d'alliages à base de cuivre, de nickel, d'aluminium, etc. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. … ouvrages en cette matière. 3) Les ouvrages en vessies (blagues à tabac, etc.) et les ouvrages en tendons (courroies …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. … donnant l'antimoine impur, dit régule d'antimoine . 3) Affinage du régule par fusions successives. L'antimoine est … ‑, il trouve des emplois intéressants dans la préparation d'alliages pour caractères d'imprimerie, pour antifrictions …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 … uniquement de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.02 ‑ Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. … forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8102.95 ‑ ‑ Barres, autres que celles simplement … (molybdate de plomb), que l'on enrichit tout d'abord par flottage. La préparation du molybdène consiste …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. … du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres alliages (de nickel, etc.). Le zirconium, seul ou en alliage …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, … microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de … les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). …Legal note
… microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de … les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). … et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. … forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8101.96 - - Fils 8101.97 - - Déchets et débris … poudre en une masse solide et résistante, sans qu'il y ait désagrégation des barres. Les barres sont ensuite martelées …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même …