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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués … etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles … fixée d'une manière permanente sur le support. Les articles repris dans la présente position sont essentiellement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du …
Explanatory notes
… qui, par le jeu d'une aiguille mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, … des machines à brocher au fil textile, pour le brochage, la reliure ou le cartonnage ( n° 84.40 ). Restent classées ici les machines qui, en sus du travail de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non … et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 . Sont exclues les eaux …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments … les industries alimentaires, ainsi que certains produits résiduaires d'origine animale. La plupart de ces produits … tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute référence dans ce Chapitre à l'expression agglomérés sous …Legal note
… de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. … des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour …
Explanatory notes
… ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour … dont les faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de … ). Sont également comprises ici les feuilles de liège renforcées de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, … position couvre : 1) Les résines aminiques Elles résultent de la condensation des amines ou des amides avec … allant du brun foncé au brun clair et synthétisé par réaction d’aniline et de formaldéhyde pour constituer un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la … ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à … écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… utilisées pour polir le lingot de cristal au diamètre exact requis pour les plaquettes et pour polir les côtés plats du lingot aux fins d’indiquer le type de conductivité et de résistivité du cristal. 4) les scies à découper des … au processus de fabrication, et notamment pour la rendre conforme aux tolérances dimensionnelles. Il est …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. La matte … de cuivre obtenue par lixiviation de certains minerais ou résidus, préalablement grillés. Il se présente sous forme …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. … Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être … autres invertébrés aquatiques préparés ou conservés qui relèvent de la présente position sont l'oursin, la …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …